Droits de propriété intellectuelle
La marque VOGRACE appartient à Zhejiang Baigedi Technology Co., Ltd. et l'entreprise fournit des services de production sur mesure pour des marchandises qui incluent souvent des designs et des textes personnalisés produits par nos clients.
Dans le cadre de nos "Conditions Générales" VOGRACE, les clients garantissent qu'ils détiennent les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu qu'ils créent ou téléchargent à notre équipe artistique pour la production de leur commande.
En faisant cette garantie, les clients acceptent, en passant leur commande, d'indemniser et de dégager Zhejiang Baigedi Technology Co., Ltd. de toute responsabilité résultant de toute violation ultérieure.
Si vous avez vu un design sur le site VOGRACE que vous croyez enfreindre vos droits concernant une marque ou un droit d'auteur légitimement détenu, veuillez nous contacter à service@vograce.com : avec les informations suivantes :
- L'adresse complète, le nom du contact, l'e-mail et le numéro de téléphone, y compris le nom de l'entreprise lié au propriétaire de la marque/droits d'auteur en question.
- Votre référence de marque/droits d'auteur du Bureau des Commissaires à l'Information (ou autre organisme officiel d'enregistrement de marques/droits d'auteur).
- Capture d'écran, JPG, PNG, URL, PDF de la marque que vous possédez accompagnée des images spécifiques auxquelles vous vous opposez sur le site VOGRACE et l'explication de pourquoi vous croyez qu'il s'agit d'une violation de votre marque/droits d'auteur.
- Si la soumission n'est pas faite par le propriétaire de la marque/droits d'auteur, veuillez exposer la relation et l'autorité accordée pour poursuivre toute plainte.
Une fois que nous aurons reçu votre notification de plainte, le service client enquêtera et répondra en totalité dans les 10 jours suivant la réception de la plainte.
Dans les cas où il est clair qu'un client de VOGRACE a agi sans autorité dans l'utilisation d'une image, d'un design et/ou d'un texte, nous prendrons les mesures suivantes : -
- Retirer le contenu litigieux du site VOGRACE.
- Contacter le client et transmettre les détails spécifiques de la plainte et confirmer que leurs informations ont été partagées avec le propriétaire de la marque/ droits d'auteur enregistré. Nous recommandons au client de contacter le propriétaire de la marque/droits d'auteur pour résoudre le litige.
Si nos enquêtes justifient une variation par rapport au processus ci-dessus, VOGRACE se réserve le droit d'agir de la manière la mieux adaptée pour résoudre tout litige qui pourrait différer de la politique énoncée ci-dessus.
Note spéciale : Nous respectons profondément le travail de chaque artiste et comprenons l'effort derrière chaque design. Nous ne partagerons jamais de designs avec des tiers sans la permission du client. Avant d'utiliser un design de client, nous obtiendrons un consentement clair et attribuerons la source pour garantir une protection complète de leur propriété intellectuelle.
